Legal notice

MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR DU SITE
Le site smkr.fr est édité par :
Morgan SANSON – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : SMKR
Adresse : 13 rue des Érables, 27230 Thiberville, France
SIRET : 10642989700015 (SIREN : 106 429 897)
Code APE : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
E-mail : contact@smkr.fr
Directeur de la publication : Morgan Sanson

HÉBERGEUR
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
www.shopify.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments du site smkr.fr (textes, visuels, logos, designs, marque SMKR) est la propriété exclusive de Morgan Sanson / SMKR, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer : contact@smkr.fr. Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à SMKR. SMKR a désigné comme médiateur :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site : www.cm2c.net
La saisine du médiateur ne peut intervenir qu'après une réclamation écrite préalable adressée à SMKR restée sans réponse satisfaisante.